Déposée le 29 février 2008 par l'association loi 1901 GROUPE IGS ASSOCIATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URB'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE IGS ASSOCIATIONS domicilié(e) 12 Rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 824 605 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque URB'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE IGS ASSOCIATIONS, Association déclarée - 12 Rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France - SIREN 390824605
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670134 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cassettes audio, cassettes vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, disques compacts (audio et/ou vidéo), bandes vidéo, bandes magnétiques audio et vidéo, Cd-Rom, supports d'enregistrement numériques notamment de type portable ; lunettes solaires (optique), lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Produits de l'imprimerie ; livres ; albums ; brochures ; calendriers ; prospectus ; journaux ; magasines ; lettre d'information ; cartes ; affiches ; cartes postales ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés, dessinés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou d'activités sportives ou culturelles ; services de loisirs ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Edition et publication de livres, albums, brochures, calendriers, prospectus, journaux, magasines, lettre d'information, cartes, affiches, cartes postales, photographies ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Prêt de livres, albums, brochures, calendriers, prospectus, journaux, magasines, lettre d'information, cartes, affiches, cartes postales, articles pour reliures, photographies ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Publication électronique de livres, de périodiques, albums, brochures, calendriers, prospectus, journaux, magasines, lettre d'information, cartes, affiches, cartes postales, photographies en ligne ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Edition d'objets d'art gravés, dessinés ou lithographiés, de tableaux (peintures) encadrés ou non, d'aquarelles, de dessins, de photographie ; exploitation de galeries d'art ; location de galerie d'art pour des évènements, des soirées ; ces services étant rendus dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante ; Atelier de création artistique rendu dans le cadre des activités d'écoles ou liés à la vie étudiante.
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